MENTIONS LEGALES :

Conformément aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site internet : japanpopshow.eu Les infos suivantes :

Déclaration légales :

Le site internet de japanpopshow.eu est l’unique propriété de la SRL JPS PRODUCTIONS qui le fourni.

SRL JPS PRODUCTIONS – N° Tel : 0788753416

42 rue du Tilleul -1640 SINT-GENESIUS-RODE Belgique

Référencée Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro 

N° Entreprise : 1005.294.835

N*TVA : BE1005294835
Adresse mail : contact@japanpopshow.eu 

Le Créateur du site : JAPAN POP SHOW COMMUNICATION
Décideur de la publication : JAPAN POP SHOW COMMUNICATION
De quelle façon joindre le Décideur de la publication : contact@japanpopshow.eu 

Le Développeur est : JAPAN POP SHOW COMMUNICATION
De quelle façon entrer en contact avec le Développeur : contact@japanpopshow.eu 

L’hebergeur du site est : PlanetHoster
Company Type For Profit
Immatriculation RCS –
Code d’Activité principale exercée (APE) –
N° TVA : –
Adresse du siège : 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec

Les Mentions Légales ont été générées via cet outil

Présentation :

Tout internaute qui utilise le site : japanpopshow.eu est considéré comme usageé du site.
Le site suivant japanpopshow.eu regroupe différents services, dans l’état, mis à la disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Concepteur du site japanpopshow.eu. Le site  japanpopshow.eu   est actualisé de façon régulière par

JAPAN POP SHOW COMMUNICATION.
JAPAN POP SHOW COMMUNICATION
s’efforce d’indiqué sur le site web japanpopshow.eu  des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait promettre l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.

 Accessibilité :

Le site japanpopshow.eu  est principalement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, japanpopshow.eu  s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, japanpopshow.eu  ne pourrait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature.

Droit de propriété intellectuelle :

La SRL JPS PRODUCTIONS est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, bande sonore, logiciels etc…
Toute reproduction totale ou partielle du site internet japanpopshow.eu  , représentation, edition, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation préalable de La SRL JPS PRODUCTIONS, responsable du site internet même partielle du site japanpopshow.eu , représentation, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de La SRL JPS PRODUCTIONS, propriétaire du site à cette adresse : contact@japanpopshow.eu , à contrario elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Cookies et Liens Hypertextes :

Le site web japanpopshow.eu comporte un certain nombre de liens cliquable vers d’autres sites (partenariats, informations .) mis en place avec l’autorisation de La SRL JPS PRODUCTIONS  .Cependant, La SRL JPS PRODUCTIONS n’a pas la possibilité de sécuriser l’intégralité des élements des différents sites consultés et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon quand aux risques de contenus illicites.
L’utilisateur est donc informé que durant de ses navigation sur le site suivant japanpopshow.eu, un ou plusieurs cookies peuvent s’installer mécaniquement sur son pc via son logiciel de navigation. Un cookie c’est un ensemble de donnée qui ne permettra jamais de savoir qui est l’utilisateur, mais qui note des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site suivant.
Le paramétrage du programme de navigation laisse libre de renseigner de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir la rejeter de la procédure expliquée à l’ adresse suivante :  www.japanpopshow.eu. La mise en place à la possibilité néanmoins de régler le navigateur de son ordinateur pour rejeter la mise en place des cookies, sachant que le refus de la mise en place d’un cookie pourrait entraîner l’impossibilité d’avoir accès à plusieurs secteurs. Pour tout barrage des cookies, tapez dans un outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les instructions en lien avec votre version de navigateur.

Protection des personnes et des biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site www.japanpopshow.eu, La SRL JPS PRODUCTIONS ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de divers services proposés par le site japanpopshow.eu  . L’utilisateur offre les informations en pleine conscience de cause, particulièrement quand il procède de lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site suivant  japanpopshow.eu   l’obligation ou non de rentrer ces informations.
En conformité avec les agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, envoyez votre demande à  japanpopshow.eu   par mail : contact@japanpopshow.eu ou alors par écrit  signée, jointe d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être retournée.

Sans information personnelle de l’utilisateur du site web www.japanpopshow.eu n’est publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transférée, vendue sur un support quelconque à des tiers. Seulement l’hypothèse du rachat du site suivant www.japanpopshow.eu et de ses droits en autorise La SRL JPS PRODUCTIONS à transmettre les dites informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des informations relative à l’utilisateur du site www.japanpopshow.eu.
Le site suivant  www.japanpopshow.eu est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.